Flash-learning 80 : T.V.A immobilière - Immobilier - Loi Alur Transaction Gestion

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• plus économique
• sans déplacement
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• Conforme aux obligations de formation des architectes (Arrêté du 12 janvier 2016 publié au bulletin officiel du ministère de la Culture du 15 février 2016)
• Conforme aux obligations de formation des professions juridiques : notaires, avocats, huissiers (Décret n°2011-1230 du 3 octobre 2011)
• Conforme aux obligations de formation des professionnels de l'immobilier : agents, négociateurs, gestionnaires, syndics ....(décret 2016-173 du 18 février 2016)
• Conforme aux obligations de formation des géomètres experts (Décret n°96-478 du 31 mai 1996 portant règlement de la profession de géomètre expert et code des devoirs professionnels)
• Conforme aux obligations de formation des professionnels de l'assurance D.D.A ( Décret n° 2018-431 du 1er juin 2018 relatif à la distribution d'assurances)
• Conforme aux obligations de formation des professionnels du diagnostic immobilier (Arrêté du 2 juillet 2018 définissant les critères de certification des opérateurs de diagnostic technique et des organismes de formation et d'accréditation des organismes de certification)

• Connaître la T.V.A en Immobilier
• Discerner les régimes applicables aux particuliers et professionnels
• Distinguer la T.V.A applicable pour le neuf, l'ancien et les terrains à bâtir

La T.V.A immobilière

• VIDEO - T.V.A Immobilière3'
• Comprendre les principes de la TVA immobilière (N°1)1'
• Comprendre les principes de la TVA immobilière (N°2)1'
• Comprendre les principes de la TVA immobilière (N°3)1'
• Comprendre les principes de la TVA immobilière (N°4)1'
• Connaître l'application de la TVA dans le cadre de vente de terrains à bâtir5'
• Note synthétique T.V.A Immobilière2'

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